Mentions légales
EC Design (anciennement Escaliers Concept Design)
Concepteur fabricant d'escaliers sur-mesure en Loir-et-Cher
Escaliers Concept Design
Yannick BRAULT
15, Bis rue des perrais
41100 NAVEIL
Téléphone : 06 22 73 34 69
Hébergeur :
AXN informatique
2, rue Claude Bernard
41800 Montoire sur le loir
France
Conception réalisation/Paramétrage
AXN informatique
axn-informatique.com
France
Les informations techniques qui se trouvent sur ce site n’ont qu’une valeur informative et sont susceptibles d’évoluer en fonction des modifications législatives et réglementaires.
En aucun cas, ces informations ou les messages échangés par le biais de la messagerie n’ont valeur de décision.
Escaliers Concept Design ne peut être tenue responsable de l’interprétation que vous pourriez faire des informations contenues dans ce site.
Pour toute anomalie technique constatée sur le site, veuillez contacter le webmaster.
Tout visiteur du site ecdesign.fr est considéré comme acceptant l’application des lois françaises.
Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet. De manière générale, Escaliers concept Design décline toute responsabilité face à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.
Dans l’esprit d’Internet, les liens proposés vers d’autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de Escaliers Concept Design, tant en ce qui concerne les contenus que les conditions d’accès. A l’inverse, toute personne (physique ou morale) souhaitant créer un ou (des) lien(s) vers une ou plusieurs page(s) du présent site doit préalablement en informer le webmaster du site. Néanmoins, par principe sont autorisés, sans accord express préalable :
- la citation, respectant le droit moral de l’auteur par l’indication de son nom et de la source. La citation est nécessairement courte, cette notion s’appréciant tant par rapport à la publication dont elle est extraite que par rapport à celle dans laquelle elle est introduite. La citation illustre un propos et ne doit pas concurrencer la publication à laquelle elle est empruntée. La multiplication des citations, aboutissant à une anthologie, est considérée comme une œuvre dérivée, et donc soumise à l’accord préalable de l’auteur ou de l’ayant droit ;
- la création d’un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur et que la page atteinte par le lien ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadres (ou « frames »), appartenant au site appelant que cette ou ces page(s) apparaisse(nt) dans une page entière sous l’URL www.ecdesign.fr. Dans les autres cas, et notamment :
- si vous souhaitez afficher le logo de Escaliers Concept Design ;
- si le contenu du site www.ecdesign.fr doit s’intégrer dans la navigation de votre site, en particulier par voie de cadres (ou frames) ;
- si l’accès aux pages contenant le lien vers le site www.ecdesign.fr n’est pas gratuit ;
- Vous devez demander l’autorisation expresse de Escaliers Concept Design en écrivant à l’adresse suivante :
Escaliers Concept Design
Yannick BRAULT
41100 NAVEIL
Escaliers Concept Design dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d’autres sites vers son propre site. L’existence de tels liens ne peut permettre d’induire que Escaliers Concept Design cautionne ces sites ou qu’elle en approuve le contenu.
Afin de garantir l’identité et l’intégrité de son site, Escaliers Concept Design se réserve le droit d’interdire les liens qui ne répondraient pas à l’objet dudit site ou qui pourraient porter préjudice à l’image de l’institution. Escaliers Concept Design ne peut être tenue responsable du contenu (éditoriaux, illustrations …) des sites vers lesquels son site renvoient.
© Droits d’auteurs 2011 : tous droits réservés à Escaliers Concept Design – Yannick Brault
Mise en ligne : Mai 2018
Le site www.ecdesign.fr est une oeuvre de l’esprit protégée par la législation en vigueur. L’ensemble des éléments le composant tels que, à titre indicatif, la dénomination, le logo, les dessins, photos, animations, les documents téléchargeables et tout autre document sont la propriété exclusive de Escaliers Concept Design. A cet effet toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale ou non, ainsi que tout transfert vers un autre site et/ou quel que soit le support sont interdits sauf autorisation expresse et écrite du responsable de la publication. Sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 152 450 € (soit à titre indicatif 1.000.000 francs) d’amende. Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée.
Les messages que vous pouvez nous adresser transitant par un réseau ouvert de télécommunications, nous ne pouvons assurer leur confidentialité.
En utilisant la messagerie et les formulaires mis à votre disposition sur ce site, vous vous engagez formellement à ne pas nous communiquer de fausses informations, voire utiliser l’identité d’un tiers dans le but d’obtenir illégalement et indûment un droit ou une prestation, ou des renseignements relatifs à un tiers.
Dans le cas contraire, vous vous exposeriez à des sanctions pénales.
Ces informations pourront donner lieu à l’exercice du droit d’accès et de rectification dans les seules conditions prévues par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, par l’intermédiaire des services ayant recueilli les informations demandées.
Ce droit d’accès peut s’exercer auprès du responsable du service par courrier postal en écrivant à l’adresse suivante :
E-mail: contact@ecdesign.fr